Conditions générales de vente
 
Article 1 Désignation du vendeur
 
Les produits et services de coaching et de formation en ligne sont vendus par Solène Le Hire, coach de vie et immatriculée sous le numéro 80889444800030  (RCS Paris). 
Le siège social est situé 9, avenue de la Motte-Picquet 75007 Paris. 
Mail : solene.csh@gmail.com
 
Article 2: Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) des programmes proposés par Solène Le Hire s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues auprès de clients désirant accéder à tout service, vendu via le site www.solenelehire.com et les éventuels domaines et sous domaines associés. 
Les CGV déterminent les droits et obligations de Solène Le Hire et du Client dans le cadre de leur conclusion et exécution.
Ces CGV sont accessibles sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document.
La validation de la commande par le Client qui reconnaît, par tacite acceptation, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de finaliser la commande, vaut acceptation sans réserve des présentes.
Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de Solène Le Hire, lui permettant de s’assurer de l’adéquation du service à ses besoins. 
Le Client déclare être majeur et capable de contracter en vertu de la loi et déclare, le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site constituent la preuve de l’ensemble des faits, acceptation et transactions.
 
Article 3  Caractéristiques des produits
 
Programmes
La commande précise le contenu et les caractéristiques de chaque programme, qui contient – à titre non exhaustif et selon les conditions distinctes de chaque formule – des heures de formation en ligne, des heures d’accompagnement en coaching par zoom principalement, des accès à des groupes d’entraide, des accès à des documents, des invitations à des événements, des accès à des vidéos enregistrées ou en direct, à des services personnalisés ou de support.
Le présent contrat est un contrat à exécution successive.
Sauf vente exceptionnelle, les informations sur le contenu précis de l’accompagnement, lequel varie en fonction des différents produits proposés, peut être retrouvé dans le mail récapitulatif adressé au Client après la souscription au produit (c’est-à-dire le mail de confirmation de la commande).
Le Client est informé que les produits peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de Solène Le Hire qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant.
Les produits et services contenus dans les différents accompagnements sont livrés dans la limite des quantités disponibles, il est entendu que Solène Le Hire peut volontairement limiter le nombre d’inscriptions à certains programmes ainsi que du possibilités calendaires de Solène Le Hire.
 
Séances à la carte
Les séances à la carte ne comprennent aucune prestation complémentaire.
 
 
Article 4  Durée d’accès aux produits
 
Programmes
Concernant certains programmes, l’accès est souscrit par le Client pour une durée déterminée indiquée sur le bon de commande.
La date de départ est celle de signature des présentes CGV, qui intervient au moment de la validation de la commande.
 
Séances à la carte
Les séances sont d’une durée oscillant généralement entre 50 et 75mn.
 
Article 5 Contrat en ligne et accès
 
Programmes
Il est indispensable que le Client dispose d’un équipement informatique adéquat lui permettant de suivre les programmes en ligne, un ordinateur portable étant suffisant ainsi qu’une connexion à internet.
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques pour pouvoir réaliser la commande et s’inscrire au programme choisi. Après avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles du programme et sélectionné la formule la plus adaptée à ses besoins, le Client indique ses coordonnées, accepte les présentes ainsi que la Politique de confidentialité du Site, après une lecture attentive la présente CGV.
Le Client doit vérifier et corriger toute erreur concernant les informations qu’il fournit, avant de valider le contenu de la commande. Il s’engage à fournir tous les éléments d’identification véridiques.
Le Client procède ensuite au paiement du programme de coaching ou de la formation.
Le Client recevra une confirmation par courrier électronique du paiement de la commande. La livraison des codes d’accès se fait par voie électronique. 
Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques à Solène Le Hire.
Solène Le Hire se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime, particulièrement s’il existe un litige avec le Client relatif au paiement d’une commande précédente.
Les programmes ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par Solène s’étant inscrites au Coaching ou à la Formation. Le ou les codes d’identification est/sont attribués à la souscription du service.
Chaque code d’identification/d’accès est strictement personnel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation non autorisée, frauduleuse ou abusive de ses codes. Le Client informera sans délai Solène Le Hire de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, Solène Le Hire se réserve le droit de suspendre la prestation, sans indemnité, préavis ni information préalable.
Tout usage de l’accès du Client à la formation par une personne non autorisée engage la responsabilité du Client. L’accès du Client à la formation se fait, pour tout utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par Solène Le Hire s’agissant de la délivrance des modules.
L’achat d’une formation inclut les éventuelles mises à jour de cette dernière, sans que cela ne donne lieu à une facturation complémentaire, et jusqu’à la mise hors ligne de la formation à la discrétion de Solène Le Hire, sans que cela ne puisse être analysé comme un quelconque manquement à ses obligations. Il est précisé que Solène Le Hire n’est aucunement tenue à réaliser des mises à jour.
 
Séances à la carte
Dans l'hypothèse d’une séance en ligne, il est indispensable que le Client dispose d’un équipement informatique adéquat lui permettant de suivre les programmes en ligne, un ordinateur portable étant suffisant ainsi qu’une connexion à internet.
De même, le Client s’engage à fournir au préalable les informations véridiques en répondant avec exactitude au formulaire de prise de contact.
 
 
Article 6  Garanties et Responsabilités
 
Garantie générale 
Solène Le Hire s’engage à tout mettre en œuvre pour fournir le programme choisi pendant la période convenue dans la commande, sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau Internet ou des solutions tierces utilisées, ce dont Solène Le Hire ne saurait être tenue responsable.
En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme en ligne nécessaire à la délivrance du Coaching ou de la formation, Solène Le Hire s’efforcera de fournir la prestation sur une plateforme ou par tout moyen équivalent présentant des fonctionnalités similaires.
Le Client s’engage à informer Solène Le Hire dans un délai de 24 heures à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique. 
Néanmoins, la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. Solène Le Hire décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques du site ou en relation avec lui, notamment en ce qui concerne toute difficulté d’accès à la plateforme du programme choisi.
La délivrance du programme est conforme à la réglementation en vigueur dans l’Union européenne et le contenu du programme se réfère au droit français. La responsabilité de Solène Le Hire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel la formation est disponible sur internet, ce qu’il appartient au client de vérifier.
 
Garantie « satisfait ou remboursé » 
Cette garantie sera spécifiée sur le bon de commande exclusivement des programmes. Le Client bénéficiera de ce délai pour demander le remboursement s’il n’est pas satisfait de la prestation. 
Cette garantie prévaut sur l’application de l’Article 7 encadrant le délai de rétraction.
 
 
Article 7 Délai de rétraction 
 
S’agissant des séances à la carte, le Client dispose, lorsque le présent contrat est conclu à distance ou hors établissement, et sauf exception visée aux alinéas 2 et 3 du même article (lequel ?), d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, à compter du lendemain de la signature du contrat sans qu’il ait à justifier de motif, ni à payer de frais ou pénalités.
Néanmoins, si le Client prend un rendez-vous de réalisation des prestations à une date antérieure à l’expiration du délai de rétractation de 14 jours, et si les prestations sont pleinement réalisées lors de ce rendez-vous, il reconnaît alors renoncer expressément et automatiquement à son droit de rétractation, sans que ne soit tenu de recueillir sa demande expresse par écrit.
Le Client est ainsi informé que, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque les prestations de services sont pleinement réalisées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable du consommateur et renoncement à son droit de rétractation
 
 
Article 8  Conditions tarifaires 
 
Programmes
Le tarif de la prestation est précisé dans l’Offre. Les tarifs s’entendent en euros hors TVA ou toute autre taxe exigible.
Le prix total du produit choisi est exigible à compter de la confirmation de la commande de façon ferme, définitive et non révisable pendant la période de validité, tels qu’indiqués au jour de la commande. Les prix attachés aux formules des programmes sont susceptibles d’évoluer à la hausse ou à la baisse dans le temps, sans que le Client ne puisse s’en prévaloir en cours d’abonnement pour obtenir une réduction du prix spécifié lors de la commande.
 
Séances à la carte
Les tarifs sont clairement exprimés sur la plate-forme de prise de RDV. Solène Le Hire se réserve le droit d’ajuster à la hausse le prix des prestations à tout moment sans le Client si elle estime cela nécessaire.
Toute séance déjà payée ne fera pas l’objet d’une modification tarifaire.
 
 
Règlement – Facturation
Programmes
Les produits proposés à la vente sur le site sont mis à la disposition du Client après le complet paiement exclusivement sous format numérique. Ils seront considérés comme définitifs après encaissement effectif des sommes dues par le Client. 
Les sommes versées à la commande ne sauront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
La facture sera adressée dans un délai raisonnable après la commande.
 
Le Client reçoit un code individuel lui permettant d’accéder à une plateforme sécurisée sur laquelle il pourra visionner et/ou écouter les Produits en ligne et, dans certains cas, les télécharger. Le Client doit vérifier préalablement à la commande si son système informatique dispose des capacités pour accéder aux Produits en ligne.
 
 
Séances à la carte
 
Les séances ne seront honorées qu’à compter du règlement effectué dans les 15 mn suivant la prise de RDV. Le règlement s’effectuera via le lien indiqué dans le mail de confirmation qui n’est qu’indicatif. A défaut du paiement effectué, la séance sera considérée comme annulée par Solène Le Hire et le Client en sera avisé par mail.
A défaut d’annulation 72H à l'avance, la séance sera considérée comme due et donc non remboursée.
 
 
Article 9 Responsabilités 
 
Solène Le Hire est responsable de plein droit de la bonne exécution de la commande, le cas échéant dans la limite des possibilités calendaires.
 
Néanmoins, toute mauvaise exécution ou inexécution due à une cause imputable au Client (notamment système informatique obsolète ou sous dimensionné), à l’inobservance des consignes d’accompagnement et à un cas de force majeure ou encore à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat peut exonérer en tout ou partie Solène Le Hire de sa responsabilité.
 
 
Article 10  Obligation des Clients
Programmes
Le Client s’engage à communiquer à Solène Le Hire l’ensemble des  éléments d'informations réels et véridiques à la réalisation des Prestations. A défaut, le Client serait tenu responsable des conséquences découlant d’informations transmises erronées. 
Le Client s’engage à respecter le travail effectué lors des prestations et à tenir les engagements pris en séance. A défaut, Solène Le Hire ne saurait être tenue de l'inefficacité du travail entrepris. 
Le Client s’engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les services à des fins commerciales.
Le Client s’engage à respecter le délai de 72H pour reporter une séance. Au bout du 2nd report, la séance sera considérée comme due. 
Le Client s’engage à arriver à l’heure et toute séance débutée en retard se terminera à l’heure initialement prévue. 
 
Séances à la carte
Dans le cadre de séance individuelle, le Client s’engage à règler dans les 15mn, la séance directement via le mail de confirmation, à défaut de quoi cette dernière sera annulée. 
Le Client s’engage également à honorer les séances telles que posées. Les reports ne seront plus possibles à compter de la 2nde séance et la séance sera considérée comme due.
Le Client s’engage à annuler 72H à l’avance la séance, à défaut de quoi elle sera considérée comme due.
Le Client s’engage à arriver à l’heure et toute séance débutée en retard se terminera à l’heure initialement prévue.

 
 
 Article 10 – Résiliation
 
10.1 Conditions de résiliation par le Client
Le Client informera Solène Le Hire, sans délai, de la survenance d’un cas de force majeure dont il aura connaissance et qui, à ses yeux, serait de nature à affecter l’exécution du contrat. Les Parties devront se concerter dans les plus brefs délais pour examiner de bonne foi l’évolution du contrat.
 
10.2 Résiliation par Solène Le Hire
Solène Le Hire se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte d’un Client qui contreviendrait aux dispositions des CGV, ou de manière générale aux dispositions légales applicables, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui en découleraient. 
La résiliation du service entraîne de plein droit l’arrêt immédiat du service tel que souscrit par le Client auprès de Solène Le Hire.
 
10.3 Résiliation liée à des modifications des CGV
Solène Le Hire se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée (dernière date de mise à jour des CGV) est adressée au Client après confirmation de la commande. 
Solène Le Hire se réserve la possibilité de modifier ses offres à tout moment. Sauf conditions exceptionnelles, les inscriptions à un programme déjà souscrit ne seront pas impactées par des modifications tarifaires à la hausse ou à la baisse. Les modifications des CGV sont opposables aux utilisateurs du Site et aux Clients qui les ont acceptées à compter de leur mise en ligne. En cas de refus des nouvelles CGV, Solène Le Hire est libre de mettre un terme au présent engagement.
 
Article 11 Données Personnelles 
 
Solène Le Hire et le Client s’engagent à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de la prestation ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à l’inscription, notamment l’ensemble des éléments figurant dans la proposition transmise par Solène Le Hire au Client.
 
 
Dans le respect de la Protection et accès aux informations à caractère personnel (Loi RGPD du 20 juin 2018), Solène Le Hire respecte la vie privée de ses clients et s’engage à ce que toutes les informations recueillies, permettant d’identifier ce dernier, soient considérées comme des informations confidentielles. Elles ne seront jamais revendues à un tiers sauf avec l’accord du client. Les données à caractère personnel du Client sont destinées à la gestion des demandes et commandes, à la délivrance des prestations compris suite à la commande du Client, et à la constitution d’un fichier clientèle, notamment à des fins de prospection commerciale par Solène Le Hire.
 
Les informations personnelles sont conservées pendant la durée légale de conservation.
 
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel le concernant et pourra exercer ce droit en écrivant à : Solène Le Hire, domiciliée au 9, avenue de la Motte-Picquet 75007 Paris ou par mail (coaching.solene@gmail.com).
 
Le Client a également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Le consentement au traitement des données personnelles étant une obligation du RGPD.
 
 
Article 12  Propriété intellectuelle
 
L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale…) utilisés par Solène Le Hire, pour assurer les prestations, constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. A ce titre, le Client s’interdit d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents, sans un accord exprès de Solène Le Hire. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le Client en vue de l’organisation ou l’animation de formations.
 
  
Article 13  Droit applicable et juridiction compétente
 
Les conditions générales détaillées dans le présent document sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le Client et Solène Le Hire, à l’occasion de l’interprétation des présentes ou de l’exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable. A défaut, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour régler le litige.
 
 
Article 14  Archivage et Preuve
 
Les registres informatisés de Solène Le Hire, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés par les parties comme preuves valables des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commandes, des confirmations des commandes et des factures est effectué sur un support fidèle et durable de manière à correspondre à une copie fiable.
Le Client aura accès aux éléments archivés le concernant sur simple demande à solene.csh@gmail.com.